|
Editeur du site:
Les Mariages de Frédérique @ Yotsh Studio
Conception et réalisation du site: Yotsh Studio
© 2008
Présence sur Internet: Novembre 2007
Commission
Informatique et Liberté
Selon l'article
34 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés",
en remplissant le formulaire présent sur ce site, l'utilisateur
bénéficie d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17
du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données
personnelles qu’il communique, notamment, en remplissant les formulaires
présents sur le site pourront être transmises et exploitées
par le site « Les Mariages de Frédérique
» et ses partenaires. Les utilisateurs du site web «
www.lesmariagesdefrederique.com
» sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent
notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation
détournée et, d’une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée
ou à la réputation des personnes.
Mise
en garde générale
Le site «
Les Mariages de Frédérique » met
tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou
outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les
soins apportés, les informations sont fournies sans aucune garantie.
Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes typographiques
ou techniques et sont sujettes à modification sans préavis.
Le site « Les Mariages de Frédérique»
ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une
absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises
à jour, complétudes et/ou de la présence d’un
virus sur son site. De même, Le site « Les Mariages
de Frédérique» ne peut être tenu
responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur
ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas
de force majeure, de période de maintenance ou d’incident
technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu
par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas le site « Les
Mariages de Frédérique» ne peut être
tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels
ou immatériels résultant notamment de la consultation
et/ou de l'utilisation de ce site web (ou d'autres sites qui lui sont
liés) et des éventuelles applications en téléchargement,
comme de l'utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui
auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice
financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données
dans son système d'information.
Droit
de propriété intellectuelle
Le contenu et la structure du présent site sont
protégés par le droit d’auteur et les droits de
propriété intellectuelle. Il en est de même des
éventuelles bases de données pouvant figurer sur le site
« Les
Mariages de Frédérique»
qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er
juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété
intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative
à la protection juridique des bases de données, et dont
le site « Les
Mariages de Frédérique»
est producteur. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle,
du site, des éléments qui le composent et/ou des informations
qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement
interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par
le code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable
et écrit du site « Les Mariages de Frédérique
».
retour
page d'accueil |
